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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M.D. FINANCES S.A.

Numéro de dépôt :
96634260
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES domicilié(e) 24 RUE DES VANNES, 10160 AIX EN OTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 541 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian DIENNE I.F.A.C. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634260.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juillet 2006.

M.D. FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL DORIVAL PARIS , (Marque figurative) , TAHCHEE , TAHCHEE , TAHCHEE , BEACH FORCE , CHEETAH


M.D. FINANCES S.A. - 24 RUE DES VANNES, 10160 AIX EN OTHE - France - SIREN 348541467


Maître Christian DIENNE I.F.A.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.