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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M.D. FINANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442263
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES domicilié(e) 8 rue de Bel Air,85590 TREIZE VENTS (dossier no 2228589) - 85590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 274 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2228589) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442263.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 2012.

M.D. FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MICHEL DORIVAL PARIS , TAHCHEE , TAHCHEE , TAHCHEE , BEACH FORCE , CHEETAH


M.D. FINANCES, Société Anonyme - 8 rue de Bel Air,85590 TREIZE VENTS (dossier no 2228589) - 85590 - France - SIREN 382274603


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2228589) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250022 - Publication au BOPI 1998-02-17

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228589 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Combinaisons de plongée.Vêtements notamment vêtements de dessus pour hommes et femmes, de loisir, culottes, jeans, chemises, jupes, vestes, chemises en forme de T, vêtements et costumes de bain; chaussures; chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.