Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUAGE DE BOURGOGNE Votre partenaire en signalisation…
M.D.B, SARL

Numéro de dépôt :
4238474
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2026
MARQUAGE DE BOURGOGNE Votre partenaire en signalisation… de M.D.B

Présentation de la marque MARQUAGE DE BOURGOGNE Votre partenaire en signalisation…

Déposée le 7 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARQUAGE DE BOURGOGNE Votre partenaire en signalisation… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.D.B domicilié(e) 120 ZA LES BRUOTTEES - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 928 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUAGE DE BOURGOGNE, M. FUSSI MATTHIEU domicilié(e) 120 ZA LES BRUOTTEES - 21200 - VIGNOLES - France.

La marque MARQUAGE DE BOURGOGNE Votre partenaire en signalisation… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUAGE DE BOURGOGNE Votre partenaire en signalisation… arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

M.D.B a également déposé les autres marques suivantes : POCKET BALL , KIDDIE LINE , PHYTOTHERAPIE PRATIQUE ET FAMILIALE , MARIE DE BUXEUIL , POCKET-BALL , AROMATHERAPIE PRATIQUE ET FAMILIALE , Z ZEN.EAT , OLIGOTHERAPIE PRATIQUE ET FAMILIALE


M.D.B, SARL - 120 ZA LES BRUOTTEES - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 509928032


MARQUAGE DE BOURGOGNE, M. FUSSI MATTHIEU - 120 ZA LES BRUOTTEES - 21200 - VIGNOLES - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Construction.