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Marques déposées par la société M. CUASANTE PASCAL
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LA TOULOUSAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOULOUSAINE
M. CUASANTE PASCAL

Numéro de dépôt :
3211856
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
LA TOULOUSAINE de M. CUASANTE PASCAL

Présentation de la marque LA TOULOUSAINE

Déposée le 18 février 2003 par la société M. CUASANTE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOULOUSAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société M. CUASANTE PASCAL domicilié(e) LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 719 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CUASANTE PASCAL domicilié(e) LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France.

La marque LA TOULOUSAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOULOUSAINE est expirée depuis le 18 février 2013.

M. CUASANTE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVELANET , BLUE PURPLE


M. CUASANTE PASCAL - LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France - SIREN 400719852


M CUASANTE PASCAL - LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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