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Marques déposées par la société M. COURTOT Nicolas
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La Plaine Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Plaine Nature
M. COURTOT Nicolas

Numéro de dépôt :
4125929
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2024
La Plaine Nature de M. COURTOT Nicolas

Présentation de la marque La Plaine Nature

Déposée le 14 octobre 2014 par la société M. COURTOT Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Plaine Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la société M. COURTOT Nicolas domicilié(e) 27 zi du vignaud - 85210 - ST JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 657 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La plaine nature, M. Courtot Nicolas domicilié(e) 27 zi du vignaud - 85210 - ST JEAN DE BEUGNE - France.

La marque La Plaine Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Plaine Nature arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.


M. COURTOT Nicolas - 27 zi du vignaud - 85210 - ST JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 538657933


La plaine nature, M. Courtot Nicolas - 27 zi du vignaud - 85210 - ST JEAN DE BEUGNE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.