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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.Consulcom Experts
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AUDIPOST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUDIPOST
M. SAS Consulcom Experts

Numéro de dépôt :
4269184
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
AUDIPOST de M.Consulcom Experts

Présentation de la marque AUDIPOST

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.Consulcom Experts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUDIPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.Consulcom Experts domicilié(e) 2 RUE Conneau - 33340 - LESPARRE-MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAS Consulcom Experts domicilié(e) 2 RUE Conneau - 33340 - LESPARRE-MEDOC - France.

La marque AUDIPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIPOST arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. SAS Consulcom Experts - 2 RUE Conneau - 33340 - LESPARRE-MEDOC - France


M. SAS Consulcom Experts - 2 RUE Conneau - 33340 - LESPARRE-MEDOC - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 28 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°702861 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 26 février 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749921 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Inscription le 16 septembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°795376 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.