Déposée le 7 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M COM M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Marmite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M COM M domicilié(e) Bd St DIDIER - 07200 - AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 924 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M COM M domicilié(e) 23 Bd St Didier - 07200 - AUBENAS - France.
La marque La Marmite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Marmite est expirée depuis le 7 février 2023.
M COM M, SAS - Bd St DIDIER - 07200 - AUBENAS - France - SIREN 538924812
M COM M - 23 Bd St Didier - 07200 - AUBENAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588637 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512798 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Appareil de cuisson Récipient pour la cuisine
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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