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Marques déposées par la société M. COLLETTE JEAN
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collette Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

collette Paris
M. COLLETTE JEAN

Numéro de dépôt :
4076878
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/03/2024
collette Paris de M. COLLETTE JEAN

Présentation de la marque collette Paris

Déposée le 13 mars 2014 par la société M. COLLETTE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « collette Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société M. COLLETTE JEAN domicilié(e) Route de Thiberville, BP 40 - 27260 - SAINT PIERRE DE CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 877 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLETTE Jean domicilié(e) Route de Thiberville, BP 40 - 27260 - SAINT PIERRE DE CORMEILLES - France.

La marque collette Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque collette Paris est expirée depuis le 13 mars 2024.


M. COLLETTE JEAN - Route de Thiberville, BP 40 - 27260 - SAINT PIERRE DE CORMEILLES - France - SIREN 379877418


M. COLLETTE Jean - Route de Thiberville, BP 40 - 27260 - SAINT PIERRE DE CORMEILLES - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

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