Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN
S.A. M. CLIGNET ET CIE

Numéro de dépôt :
1255650
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque SUN

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) M. CLIGNET ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. CLIGNET ET CIE domicilié(e) 3 rue Pierre Salmon, 51430 BEZANNES (dossier no 2021826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2021826) - France.

La marque SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN est expirée depuis le 29 décembre 2003.

M. CLIGNET ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : AGGLO CLIGNET


S.A. M. CLIGNET ET CIE - 3 rue Pierre Salmon, 51430 BEZANNES (dossier no 2021826) - France - SIREN 335681656


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY - (dossier no 2021826) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1993 n°2021826 - Publication au BOPI 1993-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Bouchon soit composé de liège aggloméré et de liège naturel, soit en liège naturel, uniquement destiné au bouchage des vins de Champagne et vins mousseux de tous les genres et dans tous les pays.