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Marques déposées par la société M. CHEVALLIER CLAUDE
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TANGERINE NIGHTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANGERINE NIGHTS
M. CHEVALLIER CLAUDE

Numéro de dépôt :
4046438
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2023
TANGERINE NIGHTS de M. CHEVALLIER CLAUDE

Présentation de la marque TANGERINE NIGHTS

Déposée le 12 novembre 2013 par la société M. CHEVALLIER CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TANGERINE NIGHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la société M. CHEVALLIER CLAUDE domicilié(e) 46 Domaine du Vert Coteau, Chemin de l'Epinay - 14800 - TOUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 077 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVALLIER CLAUDE domicilié(e) 46 Domaine du Vert Coteau, Chemin de l'Epinay - 14800 - TOUQUES - France.

La marque TANGERINE NIGHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANGERINE NIGHTS est expirée depuis le 12 novembre 2023.


M. CHEVALLIER CLAUDE - 46 Domaine du Vert Coteau, Chemin de l'Epinay - 14800 - TOUQUES - France - SIREN 790077879


M. CHEVALLIER CLAUDE - 46 Domaine du Vert Coteau, Chemin de l'Epinay - 14800 - TOUQUES - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Affiches ; livres ; brochures.