Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HCharpenel Salmonidés Evènements
M CHARPENEL Hervé

Numéro de dépôt :
4008956
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2023
HCharpenel Salmonidés Evènements de M CHARPENEL Hervé

Présentation de la marque HCharpenel Salmonidés Evènements

Déposée le 31 mai 2013 par la société M CHARPENEL Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HCharpenel Salmonidés Evènements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société M CHARPENEL Hervé domicilié(e) 47 Rue Voltaire - 69310 - PIERRE BENITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 397 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCharpenel, M. CHARPENEL Hervé domicilié(e) 47 Rue Voltaire - 69310 - PIERRE BENITE - France.

La marque HCharpenel Salmonidés Evènements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCharpenel Salmonidés Evènements est expirée depuis le 31 mai 2023.


M CHARPENEL Hervé - 47 Rue Voltaire - 69310 - PIERRE BENITE - France - SIREN 791397185


HCharpenel, M. CHARPENEL Hervé - 47 Rue Voltaire - 69310 - PIERRE BENITE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Attirail de pêche.