Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société M. CHAPUIS Pierre
/
RAMBOUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMBOUILLET
M. CHAPUIS Pierre

Numéro de dépôt :
3919847
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
RAMBOUILLET de M. CHAPUIS Pierre

Présentation de la marque RAMBOUILLET

Déposée le 14 mai 2012 par la société M. CHAPUIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMBOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société M. CHAPUIS Pierre domicilié(e) 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 527 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMES PIERRE ARTISAN, M. CHAPUIS Pierre domicilié(e) 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France.

La marque RAMBOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMBOUILLET est expirée depuis le 14 mai 2022.


M. CHAPUIS Pierre - 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 383527686


ARMES PIERRE ARTISAN, M. CHAPUIS Pierre - 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Armes à feu ;

Services de gravure.