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Marques déposées par la société M. Chapuis Jean-Baptiste
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JEAN-BAPTISTE CHAPUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-BAPTISTE CHAPUIS
M. Chapuis Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
3866966
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
JEAN-BAPTISTE CHAPUIS de M. Chapuis Jean-Baptiste

Présentation de la marque JEAN-BAPTISTE CHAPUIS

Déposée le 14 octobre 2011 par la société M. Chapuis Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN-BAPTISTE CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société M. Chapuis Jean-Baptiste domicilié(e) Zone Industrielle d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 157 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chapuis Damien domicilié(e) Zone Industrielle d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France.

La marque JEAN-BAPTISTE CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-BAPTISTE CHAPUIS est expirée depuis le 14 octobre 2021.


M. Chapuis Jean-Baptiste - Zone Industrielle d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France - SIREN 317157295


M. Chapuis Damien - Zone Industrielle d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Boiserie d'art ; boiserie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; création boiserie d'art à savoir recherche et développement pour des tiers de boiserie d'art.