Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIA SAINT JACQUES
M CHAPOUTIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4130960
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
VIA SAINT JACQUES de M CHAPOUTIER

Présentation de la marque VIA SAINT JACQUES

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly - France.

La marque VIA SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA SAINT JACQUES arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Vins d'appellation d'origine Alsace.