VIA SAINT JACQUES
Présentation de la marque VIA SAINT JACQUES
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIA SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA SAINT JACQUES est expirée depuis le 3 novembre 2024.
M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09