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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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TERRA VINYA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA VINYA
M CHAPOUTIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1577817
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/02/2030
TERRA VINYA de M CHAPOUTIER

Présentation de la marque TERRA VINYA

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « TERRA VINYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TERRA VINYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRA VINYA arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256607 - Publication au BOPI 1998-06-22

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162596 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription - Publication au BOPI

Inscription le 24 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°274417 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°522149 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°522148 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431642 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736550 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

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