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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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ROSEMAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSEMAISON
M CHAPOUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1684842
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2011

Présentation de la marque ROSEMAISON

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2202699) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2202699) - France.

La marque ROSEMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEMAISON est expirée depuis le 29 juillet 2011.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE , VIA SAINT JACQUES


M CHAPOUTIER Société Anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2202699) - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2202699) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202699 - Publication au BOPI 2001-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66961 - Publication au BOPI 1992-09-07

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