Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M CHAPOUTIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3425739
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/04/2026
Marque figurative de M CHAPOUTIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425739.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616504 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et spiritueux.