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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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LE PAVILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON
M CHAPOUTIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1684841
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2021

Présentation de la marque LE PAVILLON

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAVILLON est expirée depuis le 29 juillet 2021.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202700 - Publication au BOPI 2001-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66961 - Publication au BOPI 1992-09-07

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476033 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19

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