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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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LA COMBE PILATE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA COMBE PILATE
M CHAPOUTIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4226797
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA COMBE PILATE de M CHAPOUTIER

Présentation de la marque LA COMBE PILATE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMBE PILATE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque LA COMBE PILATE est expirée depuis le 18 novembre 2025.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société Anonyme - 18 Avenue Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669860 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Inscription le 7 avril 2020 - Renonciation totale n°784827 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Vins.