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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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FAC ET SPERA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAC ET SPERA
M CHAPOUTIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98717781
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2028

Présentation de la marque FAC ET SPERA

Déposée le 6 février 1998 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAC ET SPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque FAC ET SPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAC ET SPERA arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354362 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669593 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.