Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. CHAPOUTIER
/
ET IN TERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET IN TERRA
M. CHAPOUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96625230
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque ET IN TERRA

Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) M. CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET IN TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. CHAPOUTIER domicilié(e) 18, avenue Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ET IN TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET IN TERRA est expirée depuis le 9 mai 2006.

M. CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M. CHAPOUTIER Société Anonyme - 18, avenue Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins