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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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DOMAINE DE BOIS DAUPHIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BOIS DAUPHIN
M CHAPOUTIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1610744
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
20/12/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE BOIS DAUPHIN

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE BOIS DAUPHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DOMAINE DE BOIS DAUPHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE BOIS DAUPHIN arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 8 janvier 2009 n°2133124 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393946 - Publication au BOPI 2009-01-08

Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151704 - Publication au BOPI 1992-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484872 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 13 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173373 - Publication au BOPI 1994-06-13

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698622 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20

Vins en provenance de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de Bois Dauphin. "