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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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DOMAINE DE BARBE D'ASNE.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BARBE D'ASNE.
M CHAPOUTIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1610743
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
20/12/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE BARBE D'ASNE.

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE BARBE D'ASNE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DOMAINE DE BARBE D'ASNE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE BARBE D'ASNE. arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393945 - Publication au BOPI 2009-01-08

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484872 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation n°2133125 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698631 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20

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