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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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CUVEE DE L'OREE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE L'OREE
M CHAPOUTIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1327467
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/06/2025

Présentation de la marque CUVEE DE L'OREE

Déposée le 14 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CUVEE DE L'OREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CUVEE DE L'OREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE L'OREE arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société Anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2005 n°2283875 - Publication au BOPI 2005-03-10

Renouvellement sans limitation n°2049241 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2015 n°2587061 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-19

Vins.