Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLECTION BIO M.CHAPOUTIER FAC ET SPERA
M CHAPOUTIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4201615
Date de dépôt :
04/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2025
COLLECTION BIO M.CHAPOUTIER FAC ET SPERA de M CHAPOUTIER

Présentation de la marque COLLECTION BIO M.CHAPOUTIER FAC ET SPERA

Déposée par voie électronique le 4 août 2015 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION BIO M.CHAPOUTIER FAC ET SPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque COLLECTION BIO M.CHAPOUTIER FAC ET SPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BIO M.CHAPOUTIER FAC ET SPERA arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, Société Anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Vins issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.