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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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BILA-HAUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BILA-HAUT
M CHAPOUTIER, SA

Numéro de dépôt :
3137322
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2021
BILA-HAUT de M CHAPOUTIER

Présentation de la marque BILA-HAUT

Déposée le 17 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILA-HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BILA-HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BILA-HAUT est expirée depuis le 17 décembre 2021.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M CHAPOUTIER, SA - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486680 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13

Vins.