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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. CHAPOUTIER
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BAUMGARTEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUMGARTEN
M. CHAPOUTIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3750997
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
BAUMGARTEN de M. CHAPOUTIER

Présentation de la marque BAUMGARTEN

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) M. CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAUMGARTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 chemin de la Bruyère 69574 DARDILLY Cedex - France.

La marque BAUMGARTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUMGARTEN est expirée depuis le 2 juillet 2020.

M. CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES ASPHODELES , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE


M. CHAPOUTIER, Société Anonyme - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 chemin de la Bruyère 69574 DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.