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Marques déposées par la société M. CHABERT FREDERIC
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INOVAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVAT
M. CHABERT FREDERIC

Numéro de dépôt :
4304894
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2026
INOVAT de M. CHABERT FREDERIC

Présentation de la marque INOVAT

Déposée le 6 octobre 2016 par la société M. CHABERT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INOVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société M. CHABERT FREDERIC domicilié(e) 18 Route de Mathianières - 38690 - BIZONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 246 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHABERT Frédéric domicilié(e) 18 RUE De Mathianières - 38690 - BIZONNES - France.

La marque INOVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVAT arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.


M. CHABERT FREDERIC - 18 Route de Mathianières - 38690 - BIZONNES - France - SIREN 418246062


M. CHABERT Frédéric - 18 RUE De Mathianières - 38690 - BIZONNES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; robots (machines) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; architecture ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.