Charles de Courseuil
Présentation de la marque Charles de Courseuil
Déposée le 9 avril 2001 par la société M. CARO Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charles de Courseuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Charles de Courseuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de Courseuil est expirée depuis le 9 avril 2011.
M. CARO Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20