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Marques déposées par la société M. CARME GERARD
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DOMAINE DE VALUZIERE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VALUZIERE
M. CARME GERARD

Numéro de dépôt :
99781751
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOMAINE DE VALUZIERE

Déposée le 15 mars 1999 par la société M. CARME GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE VALUZIERE »

Le déposant est la société M. CARME GERARD domicilié(e) DOMAINE DE VALUZIERE, 34320 MONTESQUIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 282 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARME GERARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. CARME GERARD - DOMAINE DE VALUZIERE, 34320 MONTESQUIEU - France - SIREN 340282250


M. CARME GERARD - France


Inscription le 24 février 2000 - Rejet total n°295986 - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 2000-02-24

Vins d'AOC Coteaux du Languedoc Provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE DE VALUZIERE.