Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MEDOR ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & C domicilié(e) 300 RUE LOUIS RUSTIN ARCHAMPS - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 468 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque MEDOR ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M & C, Société à responsabilité limitée - 300 RUE LOUIS RUSTIN ARCHAMPS - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS CEDEX - France - SIREN 449468693
CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Matières filtrantes (produits chimiques) ; matières filtrantes (substances minérales ou végétales) ; matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut) ; préparations pour favoriser ou réguler la croissance des plantes d'aquarium, de terrarium et de vivarium, des coraux, mollusques et algues (à l'exception des produits vétérinaires) ; préparations chimiques à base d'oligo-éléments et de substances organiques pour les aquariums, terrariums et vivariums ; produits pour la purification de l'eau, produits pour adoucir l'eau ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) pour tester l'eau des aquariums ; engrais ; produits chimiques utilisés dans l'analyse des caractéristiques chimiques et physiques de l'eau ; préparations enzymatiques pour le traitement et la désodorisation des excréments ;
Shampoings, savons et dentifrices pour animaux de compagnie, produits cosmétiques et parfums pour animaux de compagnie ; nettoyants et désodorisants pour caisses à litières ; produits de nettoyage , détergents, détachants ;
Produits vétérinaires, produits hygiéniques pour animaux, désinfectants à usage vétérinaire ; parasiticides, colliers antiparasitaires pour animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour animaux ; aliments diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, laits maternisés pour chiots et chatons ; répulsifs pour animaux ; désodorisants ;
Chaînes pour animaux ; chatières métalliques pour animaux ; poulaillers métalliques ; enclos métalliques ; barrière de sécurité en métal ; panneaux de signalisation (avertissement) métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; clôture métallique anti fugue pour animaux ; fixations métalliques, en particulier crochets, mâchoires de serrage, manchons et tiges pour la fixation de filets de protection des animaux et des chaines ; volières [constructions] métalliques ;
Pompes d'aération pour aquariums ; pompes à eau pour aquariums ; écumeurs (pompes à air et à eau pour écumer) pour aquariums ; cartouches pour machines à filtrer d'aquariums ; osmoseurs pour aquariums ; pompes de refoulement pour aquariums ; distributeurs automatiques d'aliments pour poissons ; dévidoirs mécaniques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour les soins des animaux, notamment ciseaux, limes, pinces, rasoirs, coupe-griffes et tondeuses ; ramasse-crottes pour chiens ;
Colliers électroniques pour le dressage des animaux ; appareils électroniques et électroacoustiques pour dresser et calmer les animaux ; sifflets pour chiens ; lunettes de soleil pour animaux ; filets de sécurité ; gilets de sauvetage ; thermostats, appareils de contrôle et de mesure de la température et qualité de l'eau ; appareils de contrôle, mesure, réglage et dosage pour aquariums et terrariums ; appareils de dosage pour l'ajout de composants de l'eau, d'aliments pour poissons et d'engrais pour plantes ; transformateurs, régulateurs, thermostats, câbles chauffants, détecteurs de température ;
Biberons pour nourrir les animaux ;
Appareils de chauffage, d'éclairage, de filtration d'aquarium ; conduite d'eau pour aquariums et terrariums ;
Remorques de vélos pour le transport d'animaux domestiques ; paniers spéciaux pour bicyclettes ; ceintures de sécurité pour animaux ; grilles de séparation pour chiens pour véhicules automobiles ;
Bijoux pour animaux ;
Spatules en carton pour ramasser les excréments des animaux ; sacs en matière plastiques pour les excréments des animaux ; tapis en papier pour caisses d'animaux ;
Colliers, laisses, harnais pour animaux de compagnie ; muselières, habits pour animaux de compagnie ; vêtements ; sacs de transport pour animaux ;
Aquarium (construction) ; gravier, sable pour aquarium ; pierres décoratives pour aquarium ; perchoirs ; chatières non métalliques pour animaux ; poulaillers non métalliques ; enclos non métalliques ; panneaux de signalisation (avertissement) non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; clôture non métallique anti fugue pour animaux ;
Nichoirs, paniers plastique pour le transport, paniers en osier, en vannerie, niches, couchettes pour animaux domestiques ; coussins pour animaux domestiques ; nids pour animaux ; meubles pour aquarium ; accessoires d'aquariums et de terrariums, à savoir articles de décoration en matière plastique, en coraux et coquilles ; caisses à frayer pour poissons ; clapiers pour animaux ; barrière de sécurité non métallique pour animaux domestiques ;
Distributeurs d'aliments et de boissons pour animaux de compagnie ; gamelles pour animaux ; mangeoires pour animaux ; auges ; abreuvoir, écuelles ; perchoirs pour cage à oiseaux ; matériaux pour la brosserie des animaux de compagnie ; peignes pour les animaux ; pelles pour ramasser les excréments des animaux ; bacs à litières ; aquarium d'appartement, couvercles d'aquarium d'appartement ; cages à oiseaux ; volières (cages à oiseaux) ; cages pour animaux de compagnie ;
Housses pour coussins, lits, sofas et couchettes ; housses en matière textile de protection pour meubles ; couvertures pour animaux ;
Tapis non en papier pour animaux ;
Epuisettes d'aquarium ; jouets pour animaux notamment arbres à chat, herbes à chat à frotter sur les jouets, griffoirs, balles et frisbee, lance-balles, culbutos, cannes à pêche et plumeaux, jouets à mâcher ou à ronger, jouets d'action, jouets à suspendre, jouets miroirs, souris et peluches, jouets d'eau, jouets éducatifs, jouets distributeurs de friandises et d'aliments, tunnels, aires de jeu, roues, balançoires et échelles ;
Aliments et boissons pour les animaux ; friandises comestibles pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour le animaux ; animaux vivants ; coraux vivants ; plantes d'aquarium ; litières pour animaux ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale dans le cadre de l'exploitation d' une entreprise en franchise ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; mise à disposition d' information commerciale en matière de franchise ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils aux entreprises relatifs à l' exploitation de franchises ; services de gestion de chaînes d'approvisionnement ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marchés ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché ; recherches de marchés ; établissement de statistiques ; prévisions économiques ; comptabilité ; facturation ; conseils en management ; recrutement de personnel ; regroupement pour le compte de tiers d' animaux vivants et de des produits pour le soin, l' hygiène, l' alimentation et la vie quotidienne des animaux (à l'exception de leur transport) permettant au client de les visualiser et de les acheter par tout moyen, y compris sur un catalogue général de marchandises, par correspondance ou sur un site Web marchand ; services commerciaux permettant aux clients de voir et d'acheter commodément des animaux vivants ainsi que des produits pour le soin, l' hygiène, l' alimentation et la vie quotidienne des animaux, par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; services de publicité ; conseils en stratégie publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, d'échantillons) ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'animation commerciale sur lieux de vente ; décoration de vitrines ; services de relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations événementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits ; services de promotion des ventes par fidélisation de la clientèle ; recherche de parrainages ; organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la clientèle ;
Services fournis par un franchiseur, à savoir formation du personnel ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ; Divertissement et activités culturelles ; conférences et informations pédagogiques ; organisation de spectacles et de divertissements ; éducation et dressage d'animaux ; informations et conseils en matière d'éducation et de dressage d'animaux ;
Informations et conseils dans le domaine vétérinaire ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; informations et conseils dans le domaine des soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; informations et conseils dans le domaine de l'alimentation animale ; toilettage d'animaux ;
Octroi de licences de concepts de franchise ; mise à disposition d'information juridiques en matière de franchise ; concession de licence de logiciel.
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