Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZARTAN
Numéro de dépôt :
960471
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ZARTAN
Déposée le 29 juin 1976 par M.C.P. Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ZARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ZARTAN est expirée depuis le 29 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521