Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADIFRUIT
M.C.O LA PATELIERE S.A.S

Numéro de dépôt :
3375670
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
TRADIFRUIT de M.C.O LA PATELIERE

Présentation de la marque TRADIFRUIT

Déposée le 5 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.O LA PATELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.O LA PATELIERE domicilié(e) Z.I route de Nérac,32100 CONDOM - 32100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.O LA PATELIERE domicilié(e) Z.I route de Nérac,32100 CONDOM - 32100 - France.

La marque TRADIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIFRUIT est expirée depuis le 5 août 2015.

M.C.O LA PATELIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA PATELIERE


M.C.O LA PATELIERE S.A.S - Z.I route de Nérac,32100 CONDOM - 32100 - France - SIREN 351991435


M.C.O LA PATELIERE - Z.I route de Nérac,32100 CONDOM - 32100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures. Autres produits laitiers, conserves pickles, thé, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiseries, bonbons de chocolats, glaces comestibles, moutarde, vinaigres, sauces, bière, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, spiritueux, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.