Déposée le 18 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.O LA PATELIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « LA PATELIERE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.O LA PATELIERE domicilié(e) Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.O LA PATELIERE domicilié(e) Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATELIERE est expirée depuis le 18 septembre 2015.
M.C.O LA PATELIERE a également déposé les autres marques suivantes : TRADIFRUIT
M.C.O LA PATELIERE S.A.S - Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France - SIREN 351991435
M.C.O LA PATELIERE - Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26
Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294784 - Publication au BOPI 2005-08-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713888 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces commestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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