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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.M
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INSOLENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSOLENTE
M.C.M S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96655346
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque INSOLENTE

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSOLENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.M domicilié(e) 18 Rue St Foy, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. M.C.M - France.

La marque INSOLENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOLENTE est expirée depuis le 12 décembre 2006.

M.C.M a également déposé les autres marques suivantes : CITADIN L'HOMME A LA VILLE , AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR


M.C.M S.A.R.L. - 18 Rue St Foy, 75002 PARIS - France


S.A.R.L. M.C.M - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°255664 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 17 juillet 1997 - Retrait partiel n°240142 - Publication au BOPI 1997-07-17

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

- Vêtement (habillement)