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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.M
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AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR
M.C.M., SAS

Numéro de dépôt :
4122762
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2024
AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR de M.C.M

Présentation de la marque AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR

Déposée le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.M domicilié(e) Auronce - 64360 - LUCQ DE BEARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.M., M. PORTE-LABORDE Albert domicilié(e) Auronce - 64360 - LUCQ DE BEARN - France.

La marque AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACAPTEUR ou AQUA-CAPTEUR est expirée depuis le 3 octobre 2024.

M.C.M a également déposé les autres marques suivantes : CITADIN L'HOMME A LA VILLE , INSOLENTE


M.C.M., SAS - Auronce - 64360 - LUCQ DE BEARN - France


M.C.M., M. PORTE-LABORDE Albert - Auronce - 64360 - LUCQ DE BEARN - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; pompes (machines).