Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY HALLOWEEN
M.C.M. INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
99794678
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque HAPPY HALLOWEEN

Déposée le 25 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) M.C.M. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAPPY HALLOWEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.C.M. INTERNATIONAL domicilié(e) 49 rue Gutenberg, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 299 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JEAN JACQUES ROYER AVOCAT - France.

La marque HAPPY HALLOWEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY HALLOWEEN est expirée depuis le 25 mai 2009.

M.C.M. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FIERS D'ETRE STEPHANOIS LA PASSION DE TOUTE UNE VILLE


M.C.M. INTERNATIONAL Société anonyme - 49 rue Gutenberg, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 338299159


CABINET JEAN JACQUES ROYER AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes (écharpes).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.