Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APERITIF DE LA MER RASQUIN TRAITEUR DE LA MER
M C I Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566577
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque L'APERITIF DE LA MER RASQUIN TRAITEUR DE LA MER

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) M C I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « L'APERITIF DE LA MER RASQUIN TRAITEUR DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M C I domicilié(e) 12, rue Pierre Gilles de Gennes (76130) MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 281 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Société d'Avocats Maître SIGUIER - France.

La marque L'APERITIF DE LA MER RASQUIN TRAITEUR DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APERITIF DE LA MER RASQUIN TRAITEUR DE LA MER est expirée depuis le 4 avril 2005.

M C I a également déposé les autres marques suivantes : LUNE DE MIEL , KWANG , ARRO , ATLANTIE MARITIM


M C I Société Anonyme - 12, rue Pierre Gilles de Gennes (76130) MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 385281092


FIDAL - Société d'Avocats Maître SIGUIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces(condiments) épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.