Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.G. ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYDROPARTS ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.G. ASSOCIES domicilié(e) 13/21 RUE DE GODE - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 275 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDROPARTS-FRANCE domicilié(e) 453 CHEMIN DES MOUSQUETAIRES - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France.
La marque HYDROPARTS ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781905.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPARTS ASSISTANCE est expirée depuis le 15 novembre 2020.
M.C.G. ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : HYDROPART Assistance
M.C.G. ASSOCIES, SARL - 13/21 RUE DE GODE - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 413275124
HYDROPARTS-FRANCE - 453 CHEMIN DES MOUSQUETAIRES - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 27 juin 2013 - Concession de licence n°604226 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 7 août 2013 - Erratum;Concession de licence n°606212 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
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