M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4114074
Date de dépôt :
28/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2024
Présentation de la marque MIXTENTATION
Déposée le 28 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MIXTENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque MIXTENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari - 44190 - CLISSON - France - SIREN 306865601
Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
Arrêts de portes et de fenêtres non métalliques ;
Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques ; constructions transportables métalliques et non métalliques ; menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques et non métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques et non métalliques ; façades métalliques et non métalliques ; murs-rideaux métalliques et non métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MIXTENTATION"
