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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
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MENUISIERS D'EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISIERS D'EXCELLENCE
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3926100
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
MENUISIERS D\'EXCELLENCE de M.C. FRANCE

Présentation de la marque MENUISIERS D'EXCELLENCE

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MENUISIERS D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs ZI - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque MENUISIERS D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISIERS D'EXCELLENCE est expirée depuis le 11 juin 2022.

M.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MC FRANCE , PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE , MC1 LE BOIS LIBERTE , MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM , MEO , MIXTEXCELLENCE , SPACÉO , MUWST , MC , LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS


M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée - Rue des Ajoncs ZI - 44190 - CLISSON - France - SIREN 306865601


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;

Charnières, garnitures de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques ;

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;

Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.