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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
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MC FRANCE LA FENETRE MIXTE BOIS / ALU
Marque expirée - Marque en non vigueur

MC FRANCE LA FENETRE MIXTE BOIS / ALU
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3695407
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2019
MC FRANCE LA FENETRE MIXTE BOIS / ALU de M.C. FRANCE

Présentation de la marque MC FRANCE LA FENETRE MIXTE BOIS / ALU

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MC FRANCE LA FENETRE MIXTE BOIS / ALU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs ZI 44190 CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC FRANCE LA FENETRE MIXTE BOIS / ALU est expirée depuis le 1 décembre 2019.

M.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MC FRANCE , PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE , MC1 LE BOIS LIBERTE , MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM , MEO , MIXTEXCELLENCE , SPACÉO , MUWST , MC , LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS


M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée - Rue des Ajoncs ZI 44190 CLISSON - France - SIREN 306865601


Cabinet HARLE et PHELIP - Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques.