M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4357813
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2027
Présentation de la marque MC FRANCE
Déposée le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque MC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari - 44190 - CLISSON - France - SIREN 306865601
Cabinet HARLE et PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.
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