Déposée le 16 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs Z.I - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque MC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028170.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée - Rue des Ajoncs Z.I - 44190 - CLISSON - France - SIREN 306865601
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Inscription le 25 octobre 2000 - Changement d'adresse n°310410 - Publication au BOPI 2000-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2436469 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Menuiserie métallique pour le bâtiment, portes et fenêtres métalliques et autres produits pour ouvertures métalliques dans les bâtiments, vérandas, solariums, murs rideaux métalliques et leurs éléments de construction. Menuiserie non métallique pour le bâtiment, portes et fenêtres non métalliques et autres produits pour les ouvertures non métalliques dans les bâtiments, vérandas, solariums, murs rideaux non métalliques et leurs éléments de construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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