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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
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LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTÉS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTÉS
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3697159
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTÉS de M.C. FRANCE

Présentation de la marque LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTÉS

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ LE MORTIER OUEST 2 - 85610 - CUGAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTÉS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

M.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MC FRANCE , PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE , MC1 LE BOIS LIBERTE , MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM , MEO , MIXTEXCELLENCE , SPACÉO , MUWST , MC , LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS


M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE D'ACTIVITÉ LE MORTIER OUEST 2 - 85610 - CUGAND - France - SIREN 306865601


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729898 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-05

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques.