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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
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INSPIRATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSPIRATION
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3875961
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
INSPIRATION de M.C. FRANCE

Présentation de la marque INSPIRATION

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSPIRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs, ZI - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque INSPIRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSPIRATION est expirée depuis le 22 novembre 2021.

M.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MC FRANCE , PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE , MC1 LE BOIS LIBERTE , MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM , MEO , MIXTEXCELLENCE , SPACÉO , MUWST , MC , LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS


M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée - Rue des Ajoncs, ZI - 44190 - CLISSON - France - SIREN 306865601


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 13 mai 2019 - Changement d'adresse n°756912 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-13

Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;

Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.