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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.C.C
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M.C.C. SA

Numéro de dépôt :
93462169
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) M.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.C.C domicilié(e) 11, rue Octave Lapize, 93160 NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 862 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.C. SA Manufacture Claude Chappaz, Monsieur Christian AUBARD - Directeur Général - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462169.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2003.

M.C.C a également déposé les autres marques suivantes : Voicelab , EASYPOD , WELCOM , DECOSPACE , ARCHIPEL


M.C.C. SA - 11, rue Octave Lapize, 93160 NOISY LE GRAND - France - SIREN 328862966


M.C.C. SA Manufacture Claude Chappaz, Monsieur Christian AUBARD - Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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