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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.C.C
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DECOSPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSPACE
M.C.C. (SA)

Numéro de dépôt :
95587845
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque DECOSPACE

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) M.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.C.C domicilié(e) ZAC de Malnoue Ouest 4, allée de Valmy, 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 862 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.C. (SA) MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ (SA) - France.

La marque DECOSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSPACE est expirée depuis le 13 septembre 2005.

M.C.C a également déposé les autres marques suivantes : Voicelab , EASYPOD , WELCOM , (Marque figurative) , ARCHIPEL


M.C.C. (SA) - ZAC de Malnoue Ouest 4, allée de Valmy, 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 328862966


M.C.C. (SA) MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

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