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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.C.C
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ARCHIPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIPEL
M.C.C. SA

Numéro de dépôt :
93462168
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque ARCHIPEL

Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) M.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.C.C domicilié(e) 11, rue Octave Lapize, 93160 NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 862 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.C. SA Manufacture Claude Chappaz, Monsieur Christian AUBARD - Directeur Général - France.

La marque ARCHIPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPEL est expirée depuis le 30 mars 2003.

M.C.C a également déposé les autres marques suivantes : Voicelab , EASYPOD , WELCOM , (Marque figurative) , DECOSPACE


M.C.C. SA - 11, rue Octave Lapize, 93160 NOISY LE GRAND - France - SIREN 328862966


M.C.C. SA Manufacture Claude Chappaz, Monsieur Christian AUBARD - Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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