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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.C.C. MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ
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MINERALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERALAN
M.C.C. S.A. MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ SA

Numéro de dépôt :
97701605
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque MINERALAN

Déposée le 28 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) M.C.C. MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.C.C. MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ domicilié(e) ZAC DE MALNOUE OUEST, 4 ALLEE DE VALMY, 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 862 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.C. S.A. MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ SA - France.

La marque MINERALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERALAN est expirée depuis le 28 octobre 2007.


M.C.C. S.A. MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ SA - ZAC DE MALNOUE OUEST, 4 ALLEE DE VALMY, 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 328862966


M.C.C. S.A. MANUFACTURE CLAUDE CHAPPAZ SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Produits en matériaux de synthèse à charge minérale. Eléments entrant dans la composition de mobiliers, divers ustensiles et récipients, à savoir: - plan de travail - paillasses - plateaux (tables - comptoirs ou accueil) - mobiliers divers d'agencement (caissons - rangement) De traitement et de transformation de produits en matériaux de synthèse.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.